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ACACIA
Habitué(e) du jardin
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dimanche 3 février 2013 à 12:38
Bonjour, si je comprends bien ce n'est pas une location mais un prêt à titre gracieux. Certainement le propriétaire ne tient pas à être engagé, (on peut le comprendre) de manière à pouvoir disposer de son terrain à sa convenance. Par conséquent je doute fort qu'il accepte de signer quoi que ce soit, ou alors ce sera pour une durée déterminée; ce qui ne t'apportera aucune garantie dans la durée. De toute manière tu ne prends pas trop de risques dans la mesure où tu n'effectueras pas de gros travaux.
Vivre simplement pour que simplement d'autres puissent vivre. www.grives.net
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Ω jben Modérateur
Jardinier(e) émérite
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dimanche 3 février 2013 à 12:43
Bonjour !
Je pense qu'effectivement un accord écrit est toujours préférable... Car le fait d'occuper un terrain d'autrui lui permet de le reprendre à tout moment...
Nous avons connu une triste expérience lorsque je j'étais alors encore chez mes parents... Nous occupions un terrain qui a été vendu sans que nous soyons informés de la chose... Heureusement, les acheteurs nous ont malgré tout permis de récolter... Déception énorme qui restera toujours dans ma mémoire...
Dès lors, je pense qu'un accord écrit est nécessaire... Et en contrepartie, peut-être lui proposer une partie des légumes cultivés ?
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Ω jben Modérateur
Jardinier(e) émérite
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dimanche 3 février 2013 à 15:15
Re...
Oui par exemple !... Aborder aussi l'usufruit du terrain et donc du fruit de tes cultures... (J'aime bien la formule pour des légumes ! )
Je n'ai pas vraiment de document à ce propos... Ici il s'agit d'une convention dite sous seing privé... Donc "à vous de la pondre"... mais en respect des lois en vigueur en France... (étant belge je suis démuni pour t'informer à ce propos !)
Peut-être que d'autre jardinautes français pourront eux plus facilement t'aider !?
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