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Ancien membre
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lundi 30 mai 2011 à 14:35
Bonjour,
une question : est-ce que juridiquement les voisins ont le droit d'empêcher l'installation de la ruche dans mon jardin ? Peuvent-ils s'y opposer ?
Merci
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+ roling
Jardinier(e) professionnel(le)
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lundi 30 mai 2011 à 15:07
Bonjour,
Apparemment, ce sont les Préfets et les Maires, qui décident, demande donc des infos a ta mairie. Pierre 
 Ch'ti depuis toujours et Normand d'adoption depuis 46 ans.  Ne ment jamais à quelqu'un qui te fais confiance, ne fais jamais confiance à quelqu'un qui te ment!
"Nous ne sommes pas maitre de nos émotions, nous sommes les jouets d'un destin que nous n'avons pas choisi"
"Regardez une fleur, soyez émus car il y a davantage de perfection en elle que dans toutes les créations humaines".Un des plus grands plaisirs qu’un homme puisse avoir : être pris pour un sot par un imbécile. Hyacinthe Brabant
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Chtismis
Maître webjardinautes
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lundi 30 mai 2011 à 15:56
Bonjour la règlementation pour mettre une ruche. Il y a des liens "avoir le chef"
D’ailleurs cette réponse ne sera pas suffisante pour te renseigner car la législation à ce sujet est fonction du Préfet et du Maire, c’est donc bien variable.
En voici la preuve dans l’extrait du code rural qui réglemente l’apiculture :
Art. L211-6 Les préfets déterminent, après avis des conseils généraux, la distance à observer entre les ruches d’abeilles et les propriétés voisines ou la voie publique, sans préjudice de l’action en réparation, s’il y a lieu.
Art. L211-7 Les maires prescrivent aux propriétaires de ruches, toutes les mesures qui peuvent assurer la sécurité des personnes, des animaux, et aussi la préservation des récoltes et des fruits.
A défaut de l’arrêté préfectoral prévu par l’article L. 211-6, les maires déterminent à quelle distance des habitations, des routes, des voies publiques, les ruchers découverts doivent être établis. Toutefois, ne sont assujetties à aucune prescription de distance les ruches isolées des propriétés voisines ou des chemins publics par un mur, une palissade en planches jointes, une haie vive ou sèche, sans solution de continuité.
Art. L211-8 Dans le cas où les ruches à miel pourraient être saisies séparément du fonds auquel elles sont attachées, elles ne peuvent être déplacées que pendant les mois de décembre, janvier et février.
Art. L211-9 Le propriétaire d’un essaim a le droit de le réclamer et de s’en ressaisir, tant qu’il n’a pas cessé de le suivre ; autrement l’essaim appartient au propriétaire du terrain sur lequel il s’est fixé.
Cela impose un contact avec la Mairie et la Préfecture, mais je te conseille, Amist Toujours, de contacter aussi les ex services vétérinaires (devenus DDPP ou Direction Départementale de la protection des Populations, ex DSV) auprès desquels on doit déclarer l’installation d’un rucher. Ils sauront sûrement quoi répondre si les nouveaux services ont été correctement mis en place. C’est auprès d’eux que l’on obtient le Numagrit, indispensable.
Le recensement apicole annuel, qui avait été institué en 1980 puis remplacé en 2006 par une simple déclaration en cas de modification notable des ruchers (création, augmentation ou diminution de 30 %, déplacement des ruches ou cessation d’activité), devient à nouveau obligatoire (art. 33 de la loi de programmation du Grenelle de l’environnement).
À partir du 1er janvier 2010, les apiculteurs doivent obligatoirement faire la déclaration de leur rucher chaque année, et ce dès la 1ère ruche.
Attention, en cas de vente de miel, il est obligatoire de détenir un n° de Siret, obtenu auprès du centre des formalités des entreprises de la chambre d’agriculture. Pour les activités ne relevant pas d’un n° Siret, il est nécessaire d’obtenir un n° Numagrit, délivré par la direction départementale en charge de l’agriculture ou des services vétérinaires.
La demande d’un n° Siret ou Numagrit doit être déposée avant la première déclaration des ruchers. Sans l’un de ces numéros, la déclaration ne sera pas prise en compte.
La déclaration anuelle est à adresser à la direction départementale en charge des services vétérinaires, dont dépend la commune d’installation. Elle doit être fournie dans un délai d’1 mois après l’installation ou la prise de possession des ruches et elle est à renouveler chaque année.
Enfin, dernière précaution : avertir les voisins pour prévenir tout conflit, certains voient d’un mauvais ½il l’arrivée des petites bêtes qui piquent et il arrive, lors du nourrissement ou de la récolte du miel par exemple, que les abeilles soient agressives, même si ce n’est que temporaire.
Dans la commune où se trouve la plupart de mes ruches (sur une parcelle du Maire), un autre apiculteur a des ennuis continuels avec sa voisine qui en dehors du fait qu’elle voit des essaims se poser chez elle, est très procédurière… bien que la législation soit contre elle ! Et c’est mon ami le Maire qui est sans cesse piqué par cette drôle d’abeille…
Le choix d’un emplacement est loin d’être anodin !
Je te souhaite un bon démarrage dans cette activité passionnante et te donne un conseil supplémentaire : pense plutôt à installer deux ou trois ruches, ça ne donne pas beaucoup plus de travail et si tu perds une colonie en raison d’un de ces aléas qui rendent difficile la vie des abeilles… tu seras encore apiculteur !
N’hésite pas à demander des renseignements, si je peux répondre, ce sera avec plaisir.
http://www.ruchewarre.net/viewtopic.php?f=21&t=788
1. Parrainer une ruche est sans doute une bonne chose, mais il s’agit en fait plus à mon avis de soutenir commercialement une activité économique et d’en escompter sans doute un peu de miel.
Voici un lien pour une possibilité de parrainage avec une quantité de miel en retour qui paraît honnête (vendu moins de 5 euros le kilo en gros).
http://parrains-d-abeilles.com/
A chacun de se forger un avis, en ce qui me concerne, je préfère me parrainer moi-même ! Mais soutenir un apiculteur est sans doute une bonne chose s’il ne fait partie de ceux qui font un peu n’importe quoi (traitements, transhumances, etc.). Il me paraît donc souhaitable d’en connaître un plus sur les pratiques de celui que l’on parraine.
Quand à acheter une ruche pleine, c’est bien sûr possible, il y a de nombreuses possibilités… et de nombreux prix. Une ruche « garnie » n’est en général pas donnée.
si je savais dans quelle région tu habites, je pourrais mieux cibler ma réponse, mais voici tout de même quelques liens :
http://www.apiculteur.com/
Tu verras qu’on trouve plus de personnes qui cherchent que de personnes qui vendent mais en se rapprochant d’un syndicat apicole local, on peut facilement trouver je crois.
Quant aux prix… eh bien c’est très variable suivant la qualité de fabrication de la ruche, la variété d’abeilles, etc. Et puis je pense que dans les circonstances actuelles et sous prétexte d’effondrement des colonies, certains n’hésitent pas à afficher des prix exorbitants.
Il est sans doute assez facile de se procurer une ou deux vieilles ruches à restaurer et à faire remplir par un apiculteur pour une somme modique. Et les vieilles ruches, pleines de bonnes odeurs, sont extrêmement attractives.
Moi j'en n'ai pas mis vu les voisins..... et la famille mais participe au parrainage d'une ruche .!! étant grand consommateur.
Bonne journée
JM     gris lourd
«Les fautes des autres, c'est toujours réjouissant.»
[ André Gide ]
Édité 1 fois - Dernière édition: 21/09/2015 à 14:56 Par roling. Raison: Liens obsolètes supprimés.
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Nous sommes des Trésors de l'humanité appelés à disparaître.
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gemaf
Jardinier(e) en herbe
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jeudi 3 octobre 2013 à 04:43
bonjour a vous
je remonte ce post,ayant aissayé d'avoir des abeilles il y a quelques temps,ayant acheté un essain,et installé celui ci dans les régles,il a décidé de ne pas rester
et j'ai su pourquoi,il y a peu
une ligne a haute tention passe pas loin,elles n'aiment pas ca du tout,et sont donc parties
je voulais que ces dames viennent sur mes arbres fruitiers,faire leurs boulôt
hé bien non,et,pourtant,au printemps,sous les arbres,ca bourdone dur
j'aurait aissayé 
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cade66
Jardinier(e) connaisseur
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jeudi 3 octobre 2013 à 19:25
Citation de gemaf :
bonjour a vous je remonte ce post,ayant aissayé d'avoir des abeilles il y a quelques temps,ayant acheté un essain,et installé celui ci dans les régles,il a décidé de ne pas rester et j'ai su pourquoi,il y a peu une ligne a haute tention passe pas loin,elles n'aiment pas ca du tout,et sont donc parties je voulais que ces dames viennent sur mes arbres fruitiers,faire leurs boulôt hé bien non,et,pourtant,au printemps,sous les arbres,ca bourdone dur j'aurait aissayé
Bonsoir Gérard . IL est vrai que les abeilles n'aiment pas les tentions électrique, la preuve par temps d'orage elles sons très agressive .
Mais j'ai vu pas mal de ruchers proche des lignes de hautes tensions . Je pense que ton essaim est parti peu de temps après être introduit dans la ruche, parce que un essaim bien formé ( couvain et provision ) ne quitte la ruche généralement que pour essaimer ;
Cordialement . Guy-
Mer, soleil, Canigou, tramontane .
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